L’association BASALT et est reconnue d’intérêt générale (art. 200-1-b et 238-bis-1 du CGI). A ce titre elle est en capacité de délivrer un rescrit fiscal pour don ouvrant à des réductions sur l’impôt.
Les règles de fiscalité :
- Pour les entreprises l’IS déduction à hauteur de 60% pour un don allant jusqu’à 20 000 euros quelque soit le montant du Chiffre d’Affaires ou 5‰ du Chiffre d’Affaires. En cas dépassement, celui-ci peut être étalé sur 5 ans.
- Pour les particuliers, il ouvre à une déduction de 66% pour un montant du don d’un maximum de 20% du revenu imposable.
Exemples :
- Financer la production d’un disque de notre série Brittany Folklore Tapes
- Participer au financement d’une exposition collective
- Participer au financement d’une exposition monographique
- Financer une résidence liée à notre projet dédié aux croyances et légendes de Bretagne.